J.O. Numéro 192 du 20 Août 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 12512

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 10 août 1999 portant nomination au Conseil supérieur de la recherche et de la technologie

NOR : MENR9901761A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 10 août 1999, sont nommés membres du Conseil supérieur de la recherche et de la technologie, pour une durée de deux ans :
1. En qualité de membres représentatifs des communautés
scientifiques et techniques et des différents secteurs de la recherche
a) Sur proposition des sections du Comité national de la recherche scientifique :
M. Bothorel (Pierre) ;
M. Bourguignon (Jean-Pierre) ;
Mme Corbier (Mireille) ;
M. Piecuch (Michel).
Sur proposition des conseils scientifiques des établissements de recherche et de développement technologique :
M. Barre (Bertrand) ;
Mme Schmidt-Laine (Claudine) ;
Mme Sofer (Catherine) ;
M. Verjus (Jean-Pierre).
Sur proposition d'une instance nationale d'évaluation de la recherche universitaire :
M. Mornex (René) ;
M. Robert (Michel).
b) Choisis en fonction de leurs compétences dans le domaine des sciences, de la technologie et de l'innovation :
M. Achache (José) ;
Mme Dupas (Claire) ;
Mme Hulin (Danièle) ;
Mme Laurent (Claudine) ;
M. Merindol (Jean-Yves) ;
M. Pave (Alain) ;
Mme Paye-Jeanneney (Laurence) ;
M. Solnik (Bruno),
ainsi que :
M. Flandrois (Jean-Pierre) ;
M. Toubert (Pierre),
en qualité de personnalités membres de sociétés savantes.
2. En qualité de personnalités représentatives du monde du travail,
des secteurs productifs, sociaux et culturels et des régions
a) Sur proposition des organisations syndicales nationales représentatives des salariés et des employeurs :
M. Audier (Henri-Edouard) (Syndicat national des chercheurs scientifiques) ;
M. Besse (Jean-Pierre) (Fédération de l'éducation nationale) ;
M. Cohen-Tannoudji (Gilles) (Confédération générale du travail) ;
M. Gouel (Philippe) (Confédération française démocratique du travail) ;
M. Jullien (Henri) (Confédération française de l'encadrement) ;
M. Pichat (Etienne) (Confédération générale des petites et moyennes entreprises) ;
M. Reboullet (Marc) (Confédération générale du travail - Force ouvrière) ;
M. Robert (Guy) (Union nationale des professions libérales) ;
M. Romand (Alain) (Confédération française des travailleurs chrétiens) ;
M. Sanz (Germain) (Mouvement des entreprises de France).
b) Représentant le monde économique, social et culturel :
M. Brandys (Pascal) ;
M. Daugeras (Bernard) ;
M. Dobias (Georges) ;
M. Peccoud (François) ;
Mme Touraine (Agnès),
ainsi que :
M. Cazaux (Jean) ;
Mme Le Dain (Anne-Yvonne) ;
Mme Ponthieu (Christine) ;
M. Vandermarcq (Daniel) ;
Mme Veyre (Annie),
en qualité de membres de comités consultatifs régionaux de la recherche et du développement technologique.